(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Societée STEVENSON'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668492.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mai 2001.
Societée STEVENSON'S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47